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La firme agricole en question

le - - Vie juridique

La firme agricole en question
François Robbe

Depuis une soixantaine d'année, la profession agricole et le monde rural ont connu d'importantes mutations, fruits de l'exode rural et du développement continu des techniques de production. Le nombre d'actifs recensés a été divisé par cinq et, « mécaniquement » si l'on peut dire, la taille moyenne des exploitations a été multipliée par trois.

Le sociologue François Purseigle a analysé dernièrement ce phénomène à travers un ouvrage intitulé Le nouveau capitalisme agricole : de la ferme à la firme (Presses de sciences po, 2017). De fait, la ferme familiale de nos aïeux tend à disparaitre, pour faire place à de véritables entreprises agricoles, dont certaines ont franchi le cap du gigantisme en rassemblant des milliers d'hectares et/ou des milliers d'animaux.

Au niveau national, la structure capitalistique de ces « gigafermes » reste le plus souvent de type familial. La firme n'est alors que le prolongement et la transformation naturelle d'anciennes fermes qui se sont adaptées à un nouveau contexte économique. Peut-être assistons-nous à la naissance d'un véritable capitalisme agricole français, qui pourrait être un facteur rassurant à l'heure où des investissements fonciers en provenance de l'étranger suscitent des craintes quant à la pérennité de notre souveraineté alimentaire.

Mais le gigantisme des exploitations agricoles suscite débats et interrogations, dans une société soucieuse de la qualité des produits alimentaires, de la préservation de l'environnement et du respect du bien-être animal. Il suffit de citer l'exemple de la ferme dite des « mille vaches » pour provoquer, en tous lieux, débats et réactions. Au-delà des fantasmes et des idées reçues, la question se pose de savoir si la taille importante de l'exploitation est nécessairement incompatible avec la qualité de sa production. Dans le même temps, les partisans de la permaculture vantent un nouveau système de micro-auto-production, qui reviendrait, peu ou prou, à pratiquer l'agriculture sans agriculteurs. Dans ce contexte, la question de la pertinence de la firme, en tant que modèle de production agricole, se pose nécessairement.

C'est donc tout naturellement que l'Association Française de Droit Rural a choisi ce thème pour son 34e Congrès, intitulé « L'agriculture face à la firme : concentration, régulation, évolutions ». Ce Congrès aura lieu à la faculté de droit de Bourges, les 12 et 13 octobre prochain. Sous la houlette de leur président, Me François Robbe, avocat au Barreau de Villefranche-sur-Saône et maître de conférences à l'université Lyon 3, les membres de l'AFDR prêteront toute leur attention à la structuration juridique de la firme agricole et aux mécanismes de régulation dont elle est l'objet, dans un monde où la production alimentaire ne peut s'affranchir d'une certaine éthique.




Fabien RIVIER
Journaliste

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